Conditions Générales de Vente Consorzio Siciliano LeGallineFelici
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Termes et conditions de vente et d'utilisation des services relatifs à LeGallineFelici :

Le Consorzio Siciliano LeGallineFelici, dans la suite de ce document appelé Consortium ou LeGallineFelici, communique aux utilisateurs du site les termes et les conditions de vente et d'utilisation de leurs services. Ces conditions sont à apliquer aux sites legallinefelici.it, legallinefelici.eu et legallinefelici.bio.
Le Consortium fournit en langue italienne toutes les informations concernant les termes de service, les conditions de vente et les informations sur les produits, dont les mentions obligatoires sur les étiquettes.
En acceptant les présentes conditions de vente, vous déclarez être en mesure de lire et comprendre toutes ces informations et de ne pas avoir besoin de traduction ni d'aide pour la compréhension.

Si vous êtes un revendeur, vous vous engagez à renseigner les informations nécessaires au client et satisfaire toutes les dispositions indiquées dans le réglement européen 1169/2011 sans aucun frais pour le Consortium et relevant LeGallineFelici de toute responsabilité.

Les clients hors de la communauté européenne s’engagent à satisfaire les dispositions en vigueur dans leurs pays respectifs concernant la traçabilité de la commercialisation et de la vente, sans frais pour le Consortium.

Il est possible de trouver les conditions de vente et d'utilisation des services en langue italienne ici


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